Etre écolo en entreprise, c’est facile !

Un arcbre pousse sur de l'argent

Etre écolo c’est bénéfique partout! Parce qu’économie rime bien avec écologie, il est judicieux de prendre des mesures concernant la gestion des déchets en entreprise pour voir le taux de dépenses se réduire d’un coup. De plus, les services publics de déchetterie ont de plus en plus l’œil sur les entreprises, la prudence serait de se préserver de toute dépense inutile. Pour cela, nous vous proposons cinq solutions écolo pour une entreprise plus saine d’impact !

1- Se former aux règles du recyclage

Depuis 2007, c’est 4,6% de moins de déchets produits par habitant grâce notamment à la prévention, à la réutilisation, au réemploi, à la réparation et à la réduction du gaspillage alimentaire selon l’article sur Ademe: https://www.ademe.fr/expertises/dechets/chiffres-cles-observation/chiffres-cles

Alors que tout le monde se motive à faire le tri à la maison, ses bonnes habitudes s’envolent bien vite lorsqu’on arrive au bureau. On surconsomme de tout: papiers, gobelets, électricité…Il est temps que ça change! Se former aux règles du recyclage en entreprise reste une belle initiative pour commencer en étant sûr que chaque salarié sache de quoi il s’agit et se sente donc concerné pour le changement.

2- Eviter les gobelets en plastiques et couverts jetables

Acheter une tasse ou un verre, c’est un petit geste, mais au final, cela peut signifier beaucoup pour l’environnement. Il y a environ 220 jours travaillés dans l’année, si vous prenez 2  cafés par jour, cela représente donc pratiquement 500 gobelets et 500 touillettes jetées inutilement chaque année. Si chaque salarié passait des gobelets jetables à une tasse réutilisable, ce serait autant de déchets évités. Et en plus, l’investissement écolo est vite rentabilisé. Même chose pour les couverts et la vaisselle jetable.

Nous l’avons mis en place et c’est clairement bénéfique. En plus une tasse personnalisée avec des motifs est plus apaisant. Elle procure une sensation de bien-être et de sérénité.

3- Organiser des défis

Vous pouvez d’ailleurs réduire vos déchets sous forme amusante grâce à des défis. Qui imprimera le moins ce mois-ci ? Qui produira le moins de déchets ? Voilà une manière intéressante de se motiver à être responsable.

4- Soutenir les alternatives de déplacements

Covoiturage, vélo, vélo-électriques,… Il existe des dizaines de méthodes de mobilité alternatives qui permettent de remplacer la voiture et ses émissions de CO2. N’hésitez pas à pousser un peu pour les faire découvrir à vos collègues !

5- Investissez dans du matériel éco-conçu

Si vous avez le choix, optez également pour du matériel éco-conçu. Cela va de votre ordinateur (et son écran), qui peuvent être labellisés pour consommer moins, aux ampoules de vos locaux, jusqu’aux feuilles de vos imprimantes que vous pouvez choisir certifiées et / ou issues de papier recyclé en passant par les fournitures…

Vous pouvez aussi bien choisir d’économiser du papier, en utilisant un bloc-notes à la place de simples feuilles même pour des informations anodines. Cela vous donne l’avantage de les retrouver plus simplement et facilite les comptes rendus.

Sources : www.Ademe.fr ; www.groupeacn.fr

Les objets connectés…en entreprise!

Les objets connectés sont de plus en plus tendance , même au sein des entreprises. En effet, ils deviennent présents et leur importance grandit en ce qui concerne la santé et la sécurité du personnel. C’est ce que nous montre clairement cette vidéo en lien sur BFM: https://www.bfmtv.com/mediaplayer/video/quand-les-objets-connectes-sauvent-des-vies-1159197.html. De la prévention 2.0 !

Remarque de l’avancée des objets connectés par personne

Les différents objets connectés retrouvables sur le lieu de travail

Pour plusieurs aspects de la santé et de la sécurité au travail, différentes applications de technologie portable, reliées à une plateforme centralisée et possédant un GPS, permettent la capture, le stockage et le traitement de données, la communication (Wi-Fi, Bluetooth, 4G, … ) et la géolocalisation :

  • Tout d’abord laTraçabilité des expositions professionnelles : le  » quantified self  » (auto-mesure de soi) consiste à utiliser des mini-capteurs qui permettent de mesurer les caractéristiques de l’environnement de travail et les paramètres physiologiques du travailleur et de stocker les données. Cette technologie permet ou permettra dans le domaine de la santé au travail de mieux évaluer les expositions professionnelles.
    • Postures contraignantes, vibrations, manutentions manuelles …
    • Ambiances de travail : température extérieure, bruit, poussières et fumées, nocturne, …
    • Surveillance de la tension artérielle, du rythme cardiaque, de la glycémie, …
  • Mais aussi Alerte des situations dangereuses pour transmettre un signal d’alarme à un travailleur en danger : port des équipements de protection individuelle identifiés par des étiquettes RFID, vérification des habilitations nécessaires pour la conduite d’engins ou la pénétration dans des zones réglementées, capteurs détectant la chute ou des mouvements de perte de conscience, notifications sonores visuelles ou vibratoires d’objets mobiles ou de zones dangereuses (gaz toxique, radioactivité …).

On remarque que les objets connectés portables au travail sont ou seront à court terme très divers :

  • Badge ou bracelet communicant,
  • Dispositifs d’Alarme pour Travailleur Isolé (DATI),
  • Casque connecté pour le guidage à distance,
  • Baudriers, vestes, gilets connectés,
  • Chaussures de sécurité connectées avec semelles porteuses de capteurs de pression pour évaluer le poids des éléments portés…
  • Lunettes de protection intégrant une caméra ainsi que des pictogrammes d’alerte en périphérie du champ de vision,
  • Coussin connecté qui vibre en cas de mauvaise posture ou lorsque la position assise est trop prolongée…

Attention redoublée

Cependant on n’oublie pas que chaque amélioration peut comporter de nouveaux risques. C’est le cas des objets connectés qui, servant au bien des salariés, nécessitent aussi d’un suivi particulier pour éviter toute mauvaise utilisation des données.

Etant un équipement de travail, une analyse de risque doit être réalisée et les conditions d’utilisation de ces objets doivent d’être claires. L’avis du CSE est important pour que l’employeur puisse expliquer les raisons qui le motivent à équiper ses salariés. http://blog.groupe-acn.fr/cse-acteur-interne-de-la-qualite-sur-le-lieu-de-travail

Il faudra donc s’entendre avec les représentants du personnel sur les consignes d’utilisation de l’objet connecté afin de préserver le droit à la vie privée des travailleurs, de manière à ce qu’ils ne ressentent pas ces capteurs comme une atteinte à leur liberté et à leur intimité.

Sources: http://www.officiel-prevention.com;http://blog.groupe-acn.fr

La prévention des risques: MARCHE A SUIVRE

A l’occasion de la Journée mondiale de la sécurité et de la santé au travail ( le 28 Avril 2019), nous vous proposons cet article qui prône le bien-être au travail ! Régalez-vous et n’hésitez pas à l’appliquer très minutieusement dans votre entreprise, votre productivité sera votre récompense!

La démarche 4 étapes fait appel à de multiples ressources présentes dans votre entreprise. Planifiée, suivie et évaluée, elle se pilote comme tous vos projets et vous permet d’instaurer une démarche pérenne en prévention des risques professionnels dans votre entreprise.

ÉTAPE 1 : ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS DANS VOTRE ENTREPRISE

Elle consiste à faire un état des lieux et à élaborer un tableau de bord qui vous aidera à piloter concrètement vos actions. Collectez les informations qui vous permettront de construire vos indicateurs et d’évaluer régulièrement la progression de la démarche.

Exemples d’informations à collecter : Des indicateurs

  • sur des données de santé : nombre de passages à l’infirmerie, nombre et fréquences des accidents du travail bénins ou non…
  • relevant des RH (absentéisme, turnover…) ;
  • de moyens et de risques (nombre d’actions de formation en prévention, nombre d’actions correctives mises en place,…) ;
  • relevant de la productivité ou de la qualité : nombre de pannes, nombre de défauts, satisfaction des clients…

À noter: Cette liste d’indicateurs est à ajuster en fonction des métiers présents dans votre entreprise. Vous pouvez également enrichir votre tableau de bord au fur et à mesure.

ÉTAPE 2 : DÉFINITION DE VOS OBJECTIFS ET DE VOS PRIORITÉS

Ensuite il faut définir les objectifs de votre projet de prévention et mobiliser vos salariés. Pour cela, il vous faut d’abord identifier les postes, les situations ou les secteurs à risque dans votre entreprise. C’est également à cette étape que sont repérés les facteurs de pénibilité. Sur la base des résultats obtenus, définissez vos priorités et ciblez les postes de travail ou les secteurs d’activité pour lesquels un diagnostic plus approfondi est nécessaire.

À noter: Dès le début de cette étape 2, il est indispensable d’informer les salariés. Le succès des mesures de prévention repose en grande partie sur leur implication. Il est donc primordial qu’ils soient associés à tous les travaux de mise en place de la démarche. Il sera probablement nécessaire de désigner une personne ou un groupe chargé de piloter la démarche et coordonner les différents acteurs.

ÉTAPE 3 : PLAN D’ACTION

Pour analyser les conditions d’exposition des salariés à des risques et aux différents facteurs de pénibilité dans l’entreprise donc certaines situations de travail nécessitent des diagnostics approfondis tels que :

  • Contrôles et vérifications: Approche normative qui utilise un référentiel.
    On utilise notamment des questionnaires, des grilles ou encore des audits afin d’établir si les pratiques sont conformes aux critères de référence.
  • Analyse des postes: Approche ergonomique qui se fonde sur l’observation du travail réellement effectué par le personnel, sur l’analyse de documents et sur des entretiens.
  • Modélisations et calculs de probabilités: Approche de sûreté de systèmes appliquée pour les systèmes techniques complexes.

À noter: Pour chaque risque identifié, proposez ensuite et formalisez un plan d’actions. Il pourra concerner : la conception des outils, la conception des produits, le poste et l’espace de travail ou encore l’organisation de la production et du travail. Il pourra nécessiter d’intervenir : au niveau d’un poste de travail, d’une ligne de production, de l’entreprise dans son ensemble, voire chez vos sous-traitants.

ÉTAPE 4 : ÉVALUER LES PROGRÈS

L’étape 4 consiste à répondre à 2 questions :

  • Les actions engagées sont-elles assez efficaces ?
  • Comment pérenniser la démarche engagée ?

Déjà utilisé pour connaître l’état initial de votre entreprise, votre tableau de bord peut être enrichi de multiples indicateurs. Vous pourrez ainsi réaliser une veille pour chaque risque identifié au sein de votre entreprise. Vous pouvez également le présenter lors de réunions.

De ce fait, pour évaluer votre progression et identifier les axes de progrès possibles, l’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS) propose des outils, comme la « Grille de positionnement en santé et sécurité au travail (GPSST) ».

À noter: Veillez à maintenir des compétences en prévention des risques dans l’entreprise et continuez à communiquer auprès de vos salariés (affichage, newsletter, baromètre social…).

La prévention des risques concerne la santé des employés et de l'organisation
La prévention des risques et la santé

Se former

Dès lors, n’hésitez pas à faire un tour sur nos formations : http://www.groupe-acn.fr/sante-securite-au-travail.html

Sources: http://www.ameli.fr;http://www.inrs.fr;http://www.groupe-acn.fr/;http://www.ilo.org

LE CSE, ACTEUR INTERNE DE LA QUALITÉ SUR LE LIEU DE TRAVAIL

le CSE ?

L‘ordonnance nº 2017-1386 du 22 septembre 2017 prévoit que les délégués du Personnel (DP),  comité d’entreprise (CE )et Comité d’hygiène et sécurité (CHSCT) seront fusionnés en une seule instance, le comité social et économique (CSE). Il comprend:

  • l’employeur
  • Une délégation du personnel qui comporte un nombre égal de titulaires et de suppléants pour assister aux réunions.
  • Un médecin du travail peut aussi participer à des réunions du CSE

CSE = Un rôle relationnel…

Tout d’abord, le CSE a pour mission d’assurer une expression collective des salariés permettant la prise en compte permanente de leurs intérêts dans les décisions concernant:

  • la gestion et à l’évolution économique et financière de l’entreprise,
  • l’organisation du travail,
  • la formation professionnelle
  • et les techniques de production.

Les employés vont ainsi se sentir plus en confiance, en sachant que des représentants recherchent et analysent tous les risques potentiels dans leur activité.

Relation entre le Comité Social et Economique et les salariés

A terme, le Comité va permettre de limiter les accidents et d’améliorer la qualité de vie des salariés au travail.

…Mais aussi de conseil décisionnel !

On remarque aussi que le CSE s’inspire énormément et fait vivre la démarche qualité ( http://blog.groupe-acn.fr/demarche-qualite-un-interet-pour-tous) au sein de l’entreprise.

En effet, le CSE :

  • Analyse les conditions de travail et les risques professionnels au sein de l’établissement
  • Étudie les circonstances et causes des accidents du travail ou maladies professionnelles.
  • Informe et sensibilise les salariés de l’établissement sur les risques professionnels et sur leurs droits en matière de santé et sécurité. Le CSE fait, à intervalles réguliers, des inspections et réalise des enquêtes en matière d’accidents du travail ou de maladies professionnelles.
  • Surveille la bonne application, dans l’établissement, des dispositions légales et réglementaires en matière de santé et sécurité au travail.
  • Formule à son initiative, et examine, à la demande de l’employeur, toute proposition de nature à améliorer les conditions de vie en entreprise
  • Donne un avis sur toute décision sur laquelle il est consulté
  • Participe au conseil d’administration en tant que voix consultative
  • Bénéficie d’un droit d’alerte en cas : d’atteinte aux droits des personnes, de danger grave et imminent en santé et environnement et en cas de connaissance de faits importants.
Le CSE rappelle des question oubliées
Comité Social et Economique et l’entreprise

Une formation nécessaire

De ce fait,les missions étant d’une importance assez grande, les membres d’un CSE doivent être formés car ce comité est indispensable dans toute entreprise qui a atteint 11 salariés et plus durant 12 mois consécutifs.

Nous avons des formations pour vous accompagner dans votre entrée en CSE : http://www.groupe-acn.fr/sante-securite-au-travail/48-formation/sante-securite/378-formation-cse-moins-300-salaries.html;
http://www.groupe-acn.fr/sante-securite-au-travail/48-formation/sante-securite/377-formation-management-securite.html

Sources:http://www.groupe-acn.fr;http://www.coindusalarie;http://www.service-public.fr

LES Troubles Musculo-Squelettiques , les causes de ce fléau professionnel

Pour éviter les troubles musculo-squelettiques , adoptez une bonne posture

Les troubles musculo-squelettiques, encore appelés TMS, reste un grand problème et provoquent la plupart des arrêts de travail. Leurs causes peuvent être multiples. Nous en citerons quelques-unes dans cet article.

Les TMS, Qu’est ce que c’est?

Il est vrai qu’on en parle souvent sans les définir, ce ne sera pas le cas dans cet article. Les troubles musculo-squelettiques représentent un ensemble de maladies qui touchent les tissus se trouvant autour des articulations et rend difficile toute activité qui les sollicitent.

Troubles Musculo-Squelettiques et milieu professionnel

L’apparition de TMS est signe d’une altération du geste professionnel. Ce geste recouvre trois dimensions : biomécanique, cognitive et psychique. Ainsi, il convient de bien distinguer les causes et les facteurs d’apparition du risque de TMS. Les facteurs sont les éléments qui vont jouer sur la probabilité d’apparition des TMS. Ils n’expliquent pas l’origine de la maladie. Ils vont contribuer, de manière individuelle ou collective, au développement des TMS. L’exposition combinée à plusieurs de ces facteurs accroît généralement le risque d’apparition des TMS. Causes et facteurs de TMS peuvent donc se cumuler.

La première cause de TMS identifiée touche l’organisation et l’environnement de travail. Le cadre de travail va créer les conditions d’exposition. Il est donc nécessaire d’agir, par exemple, sur les horaires de travail, les modalités d’organisation, etc. En effet, pour prévenir les TMS, on agit sur les causes et non sur l’individu : on accompagne l’individu.

Causes des Troubles Musculo-Squelettiques

Les TMS sont des maladies liées à plusieurs facteurs qui s’expriment au sein d’une organisation de travail.

  • Les facteurs biomécaniques liés au poste de travail (contraintes physiques) tels que les contraintes posturales (position assise prolongée), le travail en force, le port de charges lourdes, les mouvements répétitifs, l’usage d’outils vibrants à main. Parmi ces facteurs, on retient la force déployée, la durée, la répétitivité et le maintien d’un geste ou d’une position.
  • Les facteurs psychosociaux peuvent également avoir un impact : contenu du travail, pression temporelle, climat social, absence d’autonomie, absence de soutien, niveau de fatigue et de stress, etc.
  • Depuis plusieurs années, des études montrent que les contraintes physiques ou biomécaniques du travail peuvent entraîner des hyper sollicitations des muscles et des tendons et ainsi engendrer des TMS de façon directe.
  • Le risque de TMS s’accroît avec l’intensité, la durée et la fréquence des expositions aux contraintes physiques. La combinaison de plusieurs contraintes physiques peut augmenter le risque : des changements dans l’organisation du travail, la production de biens et des dispositifs techniques peuvent avoir un impact sur la charge physique de travail.

Liens entre les facteurs et autres

Il existe donc un lien entre dimension physique (geste professionnel) et dimension psychique. Par ailleurs, certains facteurs psychosociaux, tels que l’intensification du travail et exigences temporelles peuvent avoir un impact direct sur la charge de travail et contribuer aux TMS. D’autres conditions de travail connues pour leur effet psychologique néfaste(ex : insécurité dans l’emploi) peuvent également influencer la charge de travail physique et psychologique. Ces études postulent que la détresse psychologique associées contribuent aux TMS par une augmentation d’activité musculaire et des contractions des muscles et par conséquent amplifient les sollicitations musculaires associées à la charge physique de travail. Ici, la détresse psychologique joue donc un rôle de médiateur dans la relation entre certains facteurs psychosociaux et les TMS.

Cependant,chaque individu a des caractéristiques différentes (facteurs individuels) qui l’amène à réagir différemment aux mêmes facteurs de risques. Quant aux facteurs environnementaux (températures, bruit, éclairage), ils ne sont qu’un facteur aggravant et indirect d’apparition de TMS.

Prévention

Certains gestes simples peuvent aider comme ceux de l’article de notre blog sur le bien-être au travail: http://blog.groupe-acn.fr/bien-etre-au-bureau-gestes-et-postures .

Nous vous proposons aussi des formations:http://www.groupe-acn.fr/gestes-et-postures.htmlhttp://www.groupe-acn.fr/sante-securite-au-travail/48-formation/sante-securite/350-formation-tms-gestion-du-stress-quels-liens.html

Sources: https://www.fonction-publique.gouv.fr ;http://www.groupe-acn.fr

Travail en hauteur: Prévention et cadre réglementaire

Le travail en hauteur, présent dans plusieurs secteurs d’activités, est un risque très important qui met en danger de nombreux salariés d’une entreprise. Il nécessite d’autant plus, une attention minutieuse comme nous le fait savoir la récente lettre d’information de l’INRS. Ce sujet entre dans une boucle de prévention et de surveillance plus importante.

Cadre réglementaire

Le travail en hauteur demande énormément de responsabilités et de vigilance à l’employeur et les salariés concernant le cadre réglementaire qui est disponible sur Legifrance et Preventica en lien ci-dessous : https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000018511850&cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=20050803
https://www.preventica.com/dossier-prevenir-risques-chutes-hauteur-cadre-reglementaire.php

Sécuriser

Planifier les actions à mener

De ce fait, les employeurs se doivent de rester alertes sur le sujet. Il se passe d’innombrables accidents de travail liés à la chute en hauteur en milieu professionnel. Celui-ci pouvant aller du simple marchepied ou escabeau aux travaux sur toit en pente ou terrasse. La prévention est donc d’une nécessité absolue dans l’efficacité de la gestion de risques.

Nous pouvons le constater dans le schéma ci-dessous fait selon la méthode PDCA vue dans un précédent article:http://blog.groupe-acn.fr/demarche-qualite-un-interet-pour-tous


Protéger le plus possible

On peut donc voir que les protections et équipements sont importants dans le travail en hauteur et ils sont classés de manière à réduire, le plus possible, le risque de chute et prévenir les accidents de travail.

Quatre types de protections sont possibles :

  • Travail au sol : Si il y a d’autres moyens tels que la perche télescopique, il est important d’éviter, tant qu’on peut, le travail en hauteur
  • Installations permanentes: Toujours présentes sur la zone de travail, elles facilitent grandement l’accès et donnent une bonne marge de protection aux salariés
  • Equipements Collectifs temporaires: On les utilise le temps de terminer le travail
  • Equipements de Protection Individuelle: Chaque salarié doit être formé au port des EPI et équipé correctement avec des EPI adaptés.
Les différents niveaux de protection contre la chute pendant les travaux en hauteur. D'abord privilégier le sol puis installations permanentes sur site, ensuite équipements collectifs et enfin équipements individuels.

Se former

En effet, certains travaux en hauteur demandent des EPI et leurs formats adaptés au lieu de travail. Pour en savoir davantage et vous former au mieux, nous vous conseillons nos formations sur ce thème et le port des EPI présents sur les liens ci-après: http://www.groupe-acn.fr/22-formation/prevention/272-formation-port-des-epi.htmlhttp://www.groupe-acn.fr/22-formation/prevention/275-formation-port-du-harnais-travail-en-hauteur.html

Sources: https://www.legifrance.gouv.frhttp://www.inrs.frhttp://www.groupe-acn.fr
https://www.preventica.com

Substances psychoactives au travail – Dangers et Prévention

Face à la place toujours plus importante des substances psychoactives dans notre quotidien ,la prévention pour les entreprises devient urgente et incontournable. Récemment, l’INRS a publié un article sur le sujet :http://www.inrs.fr/actualites/prevenir-addictions-travail-plateforme-rse.html

Les risques liés à la consommation abusive de substances psychoactives

  • L’alcool

La consommation de l’alcool cause très souvent de mauvaise effets dès 0,3 g/l tels que la réduction de la visibilité, la perte des réflexes, l’euphorie ou l’endormissement. Ces effets sont mauvais pour la concentration nécessaire sur le lieu de travail et sur la route peuvent coûter bien des vies et la vôtre aussi. Alors attention: « Pas plus de deux verres par jour et pas tous les jours »

  • Les drogues et stupéfiants

Ces substances très addictives tels que le tabac ou le cannabis modifient les perceptions et réduisent la capacité à bien analyser ou décrire une situation et à prendre de bonnes décisions. Ces effets peuvent durer jusqu’à 7 heures soit une journée de travail. Est-ce bénéfique pour vous? Bien sûr que non.

  • Les médicaments

Les médicaments servent avant tout à vous guérir de certaines maladies mais les effets secondaires ou indésirables sont réellement dangereux, il faut donc éviter d’en abuser. Un mauvais dosage de paracétamol peut vous dégrader le foie comme le note l’ANSM dans cet article : https://www.ansm.sante.fr/S-informer/Points-d-information-Points-d-information/Paracetamol-l-ANSM-lance-une-consultation-publique-pour-sensibiliser-les-patients-et-les-professionnels-de-sante-au-risque-de-toxicite-pour-le-foie-en-cas-de-mesusage-Point-d-InformationL

  • Le café

Le café est un stimulant important pour garder la forme mais nous pouvons nous demander si, pris excessivement (10 par jour par exemple), il ne serait pas un excitant qui nous rend euphorique et nous fait perdre en concentration?

Addictions et…

Ces substances qui nous rendent addictifs selon l’INSERM (Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale)

Prévention!

Ces différentes substances peuvent causer des conflits au sein de l’entreprise et des lois sont applicables pour l’interdiction :https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&idArticle=LEGIARTI000018531958

Nous mettons aussi à votre disposition des lunettes qui permettent de vous visualiser en état d’ivresse pour vous mettre en situation. Nous vous proposons une formation risques et prévention sur les substances psychoactives. N’hésitez pas à nous contacter pour plus d’informations.

Sources :https://www.inserm.fr/http://www.inrs.fr
https://www.legifrance.gouv.fr https://www.ansm.sante.fr
http://www.alcool-info-service.fr/

Alcool et pots d’entreprise

Source : INRS

Groupe ACN : Alcool et entreprise

Groupe ACN : Alcool et entreprise

En période de fêtes, de nombreuses entreprises organisent des pots. Moments de convivialité, ils contribuent à renforcer les liens du collectif de travail. Mais la consommation de boissons alcoolisées peut constituer un facteur de risque pour la santé et la sécurité des salariés. Point sur les règles applicables à tous les pots d’entreprise (fin d’année, anniversaire, départ…).

Est-il possible d’organiser un pot avec des boissons alcoolisées ?

L’employeur peut organiser des pots au sein même de son entreprise, dans ses locaux, ou bien à l’extérieur (dans une salle louée, un bar, un restaurant par exemple), en prévoyant la mise à disposition de ses salariés de boissons alcoolisées. Les règles applicables ne sont toutefois pas identiques selon le lieu où se déroulera le pot.

Les pots dans les locaux de l’entreprise

Les seules boissons alcoolisées pouvant être introduites dans l’entreprise sont le vin, la bière, le cidre et le poiré. Les spiritueux (whisky, vodka…) sont pour leur part interdits.

Code du travail

Le Code du travail sanctionne par une amende de 3 750 € maximum, le non-respect de cette obligation. L’amende est appliquée autant de fois qu’il y a de salariés de l’entreprise concernés, indépendamment du nombre d’infractions relevées dans le procès-verbal établi par les agents de contrôle de l’inspection du travail.

Ainsi, par exemple, la mise à disposition de spiritueux dans l’entreprise en présence de 50 salariés fait encourir une amende théorique maximale de 187 500 €.

Dans certains cas, l’employeur peut toutefois considérer, notamment au regard de l’activité de l’entreprise, que la consommation de boissons alcoolisées est susceptible de porter atteinte à la sécurité et la santé physique et mentale des travailleurs. Afin de prévenir tout risque d’accident, il a alors la possibilité de prévoir dans le règlement intérieur ou, à défaut, par une note de service, une disposition limitant, voire interdisant, toute consommation d’alcool. De telles mesures doivent cependant être proportionnées au but recherché.

Les pots en dehors des lieux de travail

En ce qui concerne les événements organisés à l’extérieur de l’entreprise, les règles applicables sont différentes dès lors que le règlement intérieur ne s’applique pas. En revanche, le salarié reste subordonné à l’employeur et soumis à son pouvoir de direction, dans la mesure où il participe à un pot sur invitation de son employeur. En cas d’accident, la responsabilité de ce dernier pourrait donc être engagée. Il est donc recommandé à l’employeur de limiter la quantité de boissons alcoolisées et éventuellement, d’appliquer les mêmes règles qu’à l’intérieur de l’entreprise.

A noter

L’alcool entraîne des effets physiologiques (baisse de la vigilance, prise de risques, réduction du champ de vision…) qui contribuent à augmenter les risques d’accident au poste de travail ou sur la route. La responsabilité de l’employeur peut alors être engagée. La mise en place de certaines mesures de prévention, que l’employeur peut prendre après avis du médecin du travail, peut permettre de garantir la santé et la sécurité des salariés, et faire en sorte que les pots restent un moment festif.

Existe-t-il des règles spécifiques pour les jeunes travailleurs et les apprentis ?

Compte tenu de son obligation de sécurité, l’employeur doit veiller à protéger la santé et la sécurité de l’ensemble des salariés de l’entreprise. Cette règle s’applique également aux mineurs et aux apprentis qui peuvent être dans l’entreprise. En raison de leur vulnérabilité, des dispositions spécifiques sont donc prévues par la réglementation.

Toute entreprise peut en effet engager un apprenti, à condition de garantir notamment que les conditions de travail, de santé et de sécurité, ainsi que la moralité des personnes responsables de sa formation sont de nature à permettre une formation satisfaisante. En cas de risque sérieux d’atteinte à la santé ou à l’intégrité physique ou morale de l’apprenti, l’agent de contrôle de l’inspection du travail peut proposer au directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi la suspension du contrat d’apprentissage.

Lors des diverses festivités organisées par l’entreprise, l’employeur devra par conséquent leur porter une attention particulière et veiller à ce que leur consommation d’alcool reste raisonnable.

En ce qui concerne les mineurs, compte tenu des risques que l’alcool peut présenter pour leur santé et en raison du risque de dépendance, il semble opportun de leur interdire la consommation d’alcool lors des pots organisés par l’entreprise.

Enfin, il convient de noter que diverses sanctions sont prévues par la réglementation.

C’est ainsi que :

  • le fait de faire boire jusqu’à l’ivresse un mineur est passible d’une amende de 7 500 € ou plus ;
  • le fait de provoquer directement un mineur à la consommation excessive d’alcool est pour sa part passible d’un an d’emprisonnement et de 15 000 € d’amende ;
  • le fait de provoquer directement un mineur à la consommation habituelle d’alcool est passible d’une peine de deux ans d’emprisonnement et de 45 000 € d’amende.

Comment limiter et prévenir les risques ?

Si l’employeur choisit d’autoriser la consommation d’alcool lors des pots d’entreprise, certaines mesures peuvent réduire les risques éventuels pour la santé et la sécurité des salariés.

Ces mesures peuvent consister par exemple à :

  • rappeler les  règles applicables avant l’organisation du pot d’entreprise notamment par l’envoi d’un mail aux salariés ;
  • rappeler les risques liés à la consommation d’alcool ;
  • fournir systématiquement des boissons non alcoolisées ;
  • limiter les quantités de boissons alcoolisées ;
  • mettre à disposition des salariés de quoi se restaurer afin de limiter le pic d’alcoolémie ;
  • mettre des éthylotests à disposition du personnel en vue d’un autotest anonyme ;
  • établir une procédure à suivre face à un salarié dans l’incapacité d’assurer son travail et/ou de conduire son véhicule en toute sécurité ;
  • prévoir un délai suffisant avant la reprise d’une activité dangereuse ou la conduite d’un véhicule ;
  • proposer éventuellement un accompagnement pour le retour des salariés à leurs domiciles (taxi, etc.).

A noter

Un verre d’alcool fait augmenter l’alcoolémie de 0,2 à 0,25 g/l environ. L’organisme met environ 1 h 30 pour l’éliminer.

La responsabilité de l’employeur peut-elle être engagée en cas d’accident pendant ou après le pot d’entreprise ?

Le Code du travail interdit de laisser entrer ou séjourner des personnes en état d’ivresse sur le lieu de travail. Par ailleurs, si un accident survient pendant ou après le pot, l’employeur peut voir sa responsabilité engagée :

  • pour faute inexcusable, l’employeur est tenu envers le salarié à une obligation de sécurité de résultat. En cas d’accident du travail, tout manquement à cette obligation peut engager sa responsabilité sur ce fondement.
  • sur le plan pénal, notamment pour non-assistance à personne en danger ou encore homicide involontaire. En cas d’accident suite à un pot par exemple, le salarié victime ou ses ayants droits pourront éventuellement engager la responsabilité de l’employeur.

A titre d’exemple en juin 2007, la Cour de cassation a confirmé la condamnation d’un président et de divers salariés d’une société pour homicide involontaire et non-assistance à personne en danger. Un salarié était décédé peu après avoir quitté les locaux de l’entreprise au volant de son véhicule suite à un repas d’entreprise, alors qu’il présentait un taux d’alcoolémie de 1,90 g par litre de sang.

  • sur le plan civil, l’employeur peut être tenu responsable des éventuels dommages que ses salariés peuvent causer à des tiers.

Références juridiques

  • Article R. 4228-20 et suivants du Code du travail
  • Article L. 4741-1 du Code du travail
  • Article L. 6222-1 du Code du travail
  • Article L. 3353-4 du Code de la santé publique
  • Article 227-19 du Code pénal
  • Article 1240 du Code civil
  • Chambre criminelle de la Cour de cassation, 30 septembre 2003, pourvoi n° 03-81554.
  • Chambre criminelle de la Cour de cassation,  5 juin 2007, pourvoi n° 06-86228

Red Day – Sauvez le coeur des femmes

Coeur des femmes - secourisme

17 avril, c’est le Red Day

Les maladies cardiovasculaires sont la première cause de mortalité dans le monde. Pourtant, peu de gens savent que les hommes et les femmes ne sont pas égaux face à ces maladies. Les femmes d’aujourd’hui, plus exposées par leur mode de vie, sont en effet près de 9 millions à en mourir chaque année dans le monde, soit 1 femme sur 3. Aujourd’hui les infarctus chez les femmes de -50 ans ont triplé ces 15 dernières années notamment dû à de mauvaises habitudes prises dans les années précédentes. (toutes les infos sur le site web sauvez le coeur des femmes)

Brochure Sauvez le Coeur des Femmes
INFARCTUS DE MYOCARDE ET MORTALITÉ SELON LE SEXE ET L’ÂGE
INSUFFISANCE CARDIAQUE : RÉAGIR AVANT QUE LE CŒUR NE S’ÉPUISE
COMMENT DÉPISTER ET PRÉVENIR LES MALADIES CARDIOVASCULAIRES?
FORMEZ VOUS EGALEMENT AU SECOURISME ET SAUVEZ DES VIES

 

Évaluation du risque chimique

Qu’est ce que SEIRICH ?

Un outil pour vous aider à évaluer et à prévenir les risques chimiques dans votre entreprise.

SEIRICH est une application informatique, mise à disposition et  développée par l’INRS en partenariat avec la Direction générale du travail, la Direction des risques professionnels (CNAMTS, CARSAT et CRAMIF) et des organisations professionnelles.

SEIRICH a été conçu pour être employé aussi bien par des experts que par des utilisateurs ne disposant pas de connaissances particulières dans le domaine des risques chimiques. Avant de télécharger SEIRICH nous vous recommandons vivement de tester vos connaissances afin de déterminer le niveau qui vous est le mieux adapté. SEIRICH comporte de nombreuses fonctionnalités qui vous permettront de gérer et tracer les produits chimiques dans votre entreprise. SEIRICH vous fournira également des informations et conseils utiles pour la prévention dans votre entreprise.

Blue barrels and buckets of chemical substance

L’évaluation des risques chimiques est une tâche méticuleuse qui nécessite du temps et de la rigueur : SEIRICH vous apportera cette aide. Cette évaluation sera réalisée à partir des informations que vous aurez saisies et n’engage donc que votre responsabilité. L’évaluation des risques professionnels concerne également les risques d’autres natures que le risque chimique qui doivent être également pris en compte dans votre entreprise. Avant d’engager une démarche d’évaluation des risques chimiques, il vous sera nécessaire de rassembler tous les documents relatifs aux produits utilisés : FDS, notices d’utilisation…

Prendre en compte les risques pour la santé, la sécurité et l’environnement

Colles, résinesfluides d’usinagesolvantsdégraissantsproduits de coloration, peintures en phase aqueuse ou solvantéeproduits de nettoyagephytosanitaires... Les produits chimiques sont présents dans tous les secteurs d’activité. Ils sont utilisés de façon délibérée lors de nombreuses opérations : traitement de surface, dégraissage, usinage, collage, impression… En plus de ces produits chimiques commercialisés en tant que substances pures et en tant que mélanges, certains procédés émettent des produits chimiques sous formes de poussières (meulage, usinage, poussières de bois…), de fumées (soudage, travail à chaud des matières plastiques…), de vapeurs, de gaz ou de brouillards.

Principaux dangers

Les produits chimiques qui entrent en contact avec le corps humain (exposition par les voies respiratoires, la peau ou la bouche) peuvent provoquer :

  • des intoxications ou effets aigus comme l’oedème pulmonaire, l’asphyxie, l’empoisonnement, des brûlures…
  • des intoxications chroniques, même à de faibles doses, le contact répété peut porter atteinte aux poumons, aux nerfs, au cerveau, aux reins… et dans certains cas être à l’origine de cancers (sinus, vessie, leucémie…)

Les produits chimiques utilisés dans l’entreprise peuvent déclencher incendies et explosions et peuvent avoir des répercussions au-delà de l’entreprise sur l’environnement, en cas notamment de dysfonctionnements (renversements ou déversements accidentels, ruptures de confinement, fuites…).

La réglementation prévoit des dispositions spécifiques pour les produits chimiques dangereux et les produits cancérogènes entre autres. Plus un produit chimique est dangereux, plus les règles de prévention à respecter pour protéger les salariés sont strictes.

La prévention des risques chimiques dans votre entreprise repose notamment sur une identification des produits dangereux, quelle que soit son activité, et sur une évaluation des risques, exhaustive et rigoureuse.

Une fois l’inventaire de vos produits chimiques effectué, SEIRICH vous donnera la liste des produits à traiter en priorité compte tenu des risques chimiques présents dans votre établissement et la liste de ceux pour lesquels une démarche de substitution doit être mise en œuvre…

Source : SEIRIECH

Formation risques chimiques – Formation

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